Mention légales

ÉDITEUR DU SITE
Nom ou raison sociale : Coach ulysse
Forme juridique et registre : Entrepreneur individuel (EI) – régime micro (micro-entreprise, sans salarié)
Numéros d’identification : SIRET 990 874 430 00012 — TVA : franchise en base (TVA non applicable)
Siège social : 10 rue Docteur Parizot, 21000 Dijon, France
E-mail de contact : ulyssepro21@gmail.com
Téléphone : 07 66 46 04 73
Directeur·rice de la publication : Clément – Coach sportif
Activité du site : Site vitrine – prise de contact pour coaching gratuit

HÉBERGEUR
Nom : Systeme.io
Adresse : 3 Cruise Park Rise, Tyrrelstown, Dublin 15, Irlande
E-mail : support@systeme.io

CONTACT & PROCÉDURE DE SIGNALEMENT (LCEN ART. 6.I.5)
Support utilisateur : ulyssepro21@gmail.com | 07 66 46 04 73
Pour signaler un contenu illicite, envoyez un e-mail à ulyssepro21@gmail.com en précisant :
– vos nom/prénom (ou raison sociale) et coordonnées ;
– la description et la localisation exacte du contenu litigieux (URL, captures) ;
– les motifs juridiques du signalement ;
– la copie de la correspondance adressée à l’auteur du contenu, si disponible.

PROFESSION RÉGLEMENTÉE – ÉDUCATEUR SPORTIF
Exercice au titre d’éducateur sportif (spécialité athlétisme).
Carte professionnelle : en cours d’obtention — le numéro et la DRAJES seront ajoutés dès réception.
L’exercice est régi par le Code du sport (art. L212-1 et s.).

ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE
Statut : en cours de souscription.
Dès obtention, seront indiqués : assureur, numéro de police, période de validité, périmètre (coaching athlétisme, présentiel à domicile) et territoire (France – Côte-d’Or).
Attestation : disponible sur demande à ulyssepro21@gmail.com dès souscription.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site et l’ensemble de ses éléments (textes, images, illustrations, logos, marques, vidéos, bases de données, structure) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, redistribution ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur est interdite. Les marques et logos de tiers cités restent la propriété de leurs titulaires.

DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)
Responsable du traitement : Coach ulysse – Contact RGPD : ulyssepro21@gmail.com
Finalités principales : gestion des demandes de contact, prise de rendez-vous, suivi prospect/commercial (si vous y consentez), mesure d’audience, sécurité et prévention des fraudes, obligations légales.
Bases légales : exécution de mesures précontractuelles (prise de contact), intérêts légitimes (sécurité, amélioration du service), consentement (prospection/cookies non essentiels), obligations légales.
Catégories de données : identité et coordonnées, contenu des messages, données de navigation et de mesure d’audience (voir « Cookies »).
Destinataires / sous-traitants : prestataires techniques (hébergement, e-mailing) et, le cas échéant, outils d’analytique ; accès limité au strict nécessaire.
Durées de conservation (indicatives) : demandes de contact et prospection : 3 ans après le dernier échange ; journaux techniques : 6 à 12 mois ; cookies : voir « Cookies ».
Transferts hors UE : hébergement réalisé au sein de l’UE (Irlande). En cas d’usage d’outils impliquant des transferts hors UE, ceux-ci sont encadrés par des garanties appropriées (ex. clauses contractuelles types).
Sécurité : mesures techniques et organisationnelles raisonnables pour préserver la confidentialité et l’intégrité des données.
Vos droits : accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité, retrait du consentement à tout moment ; possibilité de définir le sort des données après décès.
Exercer vos droits : écrire à ulyssepro21@gmail.com (ou par courrier à l’adresse du siège) en précisant votre identité et l’objet de la demande.
Réclamation : si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez saisir la CNIL (cnil.fr).

COOKIES & TRACEURS – OPTION « MESURE D’AUDIENCE UNIQUEMENT »
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SERVICE CLIENT
Nous contacter : ulyssepro21@gmail.com | 07 66 46 04 73
Nous nous efforçons de répondre sous un délai raisonnable.

MISE À JOUR DES MENTIONS
L’éditeur peut modifier les présentes mentions à tout moment, notamment pour tenir compte d’évolutions légales ou techniques. La version applicable est celle publiée à la date de votre visite.

DROIT APPLICABLE
Le droit français est applicable. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, compétence des tribunaux français territorialement compétents.

DATE DE DERNIÈRE MISE À JOUR
17/09/2025

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